Mentions légales

1. Éditeur

La Plateforme est éditée par [RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL SOCIAL], dont le siège est situé [ADRESSE].

• Numéro d'entreprise : [NUMÉRO D'ENTREPRISE]
• Numéro de TVA : [NUMÉRO DE TVA]
• Adresse électronique : [EMAIL DE CONTACT]
• Téléphone : [TÉLÉPHONE]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION], en sa qualité de [FONCTION].

3. Hébergeurs

3.1 Application

L'application et ses bases de données sont hébergées par [HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR].

3.2 Médias

Les médias sont hébergés dans l'Union européenne par Bunny.net, [RAISON SOCIALE ET ADRESSE DE BUNNY.NET].

4. Contact

Pour toute question, vous pouvez écrire à [EMAIL DE CONTACT] ou à l'adresse postale de l'Éditeur. Pour les questions relatives à vos données personnelles, contactez le délégué à la protection des données à [EMAIL DPO].

5. Propriété intellectuelle

La structure de la Plateforme, son code, ses textes, sa charte graphique et ses bases de données sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l'Éditeur ou à ses concédants. Toute reproduction, représentation ou extraction non autorisée est interdite.

Les contenus publiés par les créateurs restent leur propriété. Ils ne peuvent être copiés, téléchargés hors des fonctions prévues ni rediffusés sans leur accord.

6. Contenu réservé aux adultes

La Plateforme propose du contenu à caractère sexuel strictement réservé aux personnes majeures selon la loi de leur pays. Aucun contenu explicite n'est accessible sans compte. L'âge des utilisateurs est vérifié par un prestataire tiers avant tout premier achat ou premier accès à un média ou à un live. L'identité et l'âge des créateurs sont vérifiés par Ondato. Si vous êtes mineur, vous devez quitter la Plateforme.

Les parents peuvent utiliser des outils de contrôle parental pour empêcher l'accès des mineurs à ce type de service.

7. Signalement de contenu illicite

Toute personne peut signaler un contenu qu'elle estime illicite au moyen du bouton de signalement présent sur la Plateforme ou en écrivant à [EMAIL DE SIGNALEMENT]. Le signalement doit préciser la localisation du contenu et les raisons pour lesquelles il est jugé illicite. Les contenus impliquant des mineurs sont retirés en priorité et signalés aux autorités compétentes.

Le point de contact unique prévu par le règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, pour les autorités des États membres, la Commission européenne et les utilisateurs, est : [EMAIL POINT DE CONTACT DSA]. Les langues acceptées sont le français, l'anglais et l'espagnol.

8. Médiation et litiges

En cas de litige, nous vous invitons à contacter d'abord l'Éditeur afin de rechercher une solution amiable. Si vous êtes consommateur, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur suivant : [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION]. Vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Pour les décisions de modération, vous pouvez introduire un recours interne ou saisir un organe de règlement extrajudiciaire certifié, selon les conditions générales.

Les présentes mentions sont régies par le droit de [DROIT APPLICABLE]. À défaut d'accord amiable, les tribunaux de [PAYS ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS] sont compétents, sans préjudice des règles impératives protégeant les consommateurs.